ÉTUDES DES INSTRUMENTS D’ AMÉNAGEMENT

Schéma National d’Aménagement du Territoire (SNAT)

Le SNAT 2030 est l’instrument stratégique pour la mise en œuvre de la politique d’aménagement du territoire. Il traduit pour l’ensemble du territoire national les orientations et prescriptions stratégiques fondamentales de cette politique. A ce titre le   Schéma National d’Aménagement du Territoire (SNAT 2030) a dégagé quatre lignes directrices qui constituent les options fondamentales et les grands objectifs nationaux de développement.

Ces lignes directrices sont mises en œuvre à la faveur de 20 Programmes d’Action Territoriale « PAT » qui constituent des programmes opérationnels.

Le Schéma National d’Aménagement du Territoire figure parmi les premières études confiées à l’ANAAT au lendemain de sa création.
• Esquisse du Schéma à long terme
• Phase 1 : Rapport intermédiaire
• Phase 2 : Orientations et actions prioritaires
• Rapport de synthèse
• Schéma National d’Aménagement du Territoire

 

Schémas d’Aménagement de l’Espace de Programmation Territoriale (SEPT)

La loi relative à l’aménagement et au développement durable du territoire désigne l’échelon régional comme étant le cadre cohérent d’une réflexion prospective à l’horizon 2030, et le cadre de programmation et de coordination des grandes infrastructures et des équipements structurants qui conditionnent la réalité du développement local. Neuf (09) espaces de programmation territoriale ont été instaurées par cette loi relative à l’aménagement et au développement durable du territoire. Ils doivent se doter d’un Schéma de l’Espace de Programmation Territoriale (SEPT) qui définit les orientations stratégiques du développement durable.

Le SEPTa pour objectifs :

  • De préciser en conformité avec le schéma national d’aménagement du territoire les orientations et prescriptions spécifiques à chaque espace de programmation territoriale.
  • De veiller à la cohérence des projets d’équipement avec la politique de l’Etat et des différentes collectivités territoriales.

Dès 1989, l’ANAAT a entamé l’élaboration d’une série de Schéma Régionaux d’Aménagement du Territoire (SRAT) destinées à évaluer et à mettre en œuvre les options préconisées par le SNAT
• SRAT Nord Est
• SRAT Nord Centre
• SRAT Nord Ouest
• SRAT Hauts Plateaux Ouest
• SEPT Hauts Plateaux Est
• SRAT Hauts Plateaux Centre
• SRAT Sud Est
• SRAT Sud Ouest

 

Études régionales

Les études régionales sont des programmes d’envergure aux effets structurants sur un espace régional vaste.

Ces programmes peuvent concerner, pour partie ou en totalité, les infrastructures, les modes de production, la répartition des hommes et des activités.

La liste des études régionales qui ont été confié à l’ANAAT est :

  • Les implications du Plan Quinquennal en matière d’aménagement du territoire
  • Étude des programmes de développement impliqués par l’Option Hauts Plateaux
  • Étude des Plaines intérieures oranaises : Option Hauts Plateaux
  • Schéma d’aménagement et de développement de la région Haut Plateau Est
  • Schémas d’Aménagement Régionaux, wilayas de : Mascara, Chlef, Ain defla,constantine et de Jijel
  • Zones Frontalières :  Ouest et Est
  • Protection et Valorisation des potentialités agricoles de la Région d’Alger
  • Développement agricole de la Région de Aïn Témouchent
  • Étude de développement intégré de :   La Daïra de Collo – wilaya de Skikda, la  zone de montagne Ouled Yahia Khad
  • Désenclavement de :  La Zone Montagneuse de Jijel, la  Zone Montagneuse du sud de la Wilaya de Aïn Defla,  la région de Khenchela
  • Aménagement et développement de la Wilaya de Boumerdes
  • Blida « 21ème siécle »
  • Étude prospective de la wilaya de : Djelfa, El Bayadh, El Oued

 

Plans d’Aménagement de Wilayas (PATW)

Le Plan d’Aménagement du Territoire de la Wilaya (PATW) sert de cadre de mise en œuvre des différentes politiques d’aménagement et de développement et détermine à son tour les termes de références précis pour l’élaboration des plans d’urbanisme.

Le PATW offre toutefois l’avantage de cerner les problématiques locales de développement. S’agissant généralement d’objectifs ciblés et de programmes d’actions de proximité, c’est dans leur traduction spatiale que le PATW peut s’avérer un outil de régulation et d’équilibre.

Dès l’année 1986, l’ANAAT a entamé la réalisation de toute une série d’études PAW couvrant la quasi-totalité des wilayas du pays.

. Wilayas ayant fait l’objet d’un PAW :
Oran ;Mostaganem ;Aïn Témouchent ;Mascara ;Sidi-Bel-Abbès ;Tlemcen ;Relizane;Boumerdès ;Tipaza ;Blida ;Aïn-Defla ;Chlef;Médéa (en association avec l’ex. URAT)Bouira ;Béjaïa ;Tizi Ouzou;Annaba ;El Tarf ;Constantine ;Skikda ;Guelma ;Souk Ahras ;Mila ;Batna ;Oum-El-Bouaghi ;Tébessa ;Sétif ;Bordj Bou Arreridj ;Khenchela ;Tiaret ;Tissemsilt ;Saïda ;Naâma ;El Bayadh ;Djelfa ;M’sila ;Laghouat ;Béchar ;Tindouf ;Biskra ;Ouargla ;El Oued ;Ghardaïa ;Illizi ;Tamanrasset .

. Révision du PATW :

Sidi-Bel-Abbès ;Tlemcen ;Tipasa ;Blida ;Bouira ;El Tarf ;Skikda ;Batna ;Oum-El-Bouaghi ;Tébessa ;Sétif ;Bordj Bou Arreridj ;Saïda ;M’sila; Tissemsilt; Mostaganem; El Oued; Oran; Laghouat, Biskra et Tamanrasset.

 

Outils de mise en œuvre : Tableaux de bord à l’usage des collectivités locales

Les tableaux de bord réalisés par l’ANAAT sont des systèmes informatiques permettant à partir de diverses sources de données, de rassembler et d’organiser, de gérer et d’analyser, de combiner et de composer, d’élaborer et de présenter des informations localisées géographiquement.

De tels systèmes, une fois réalisé, constitueront des outils où seront disponibles, en temps réel, toutes les informations relatives aux objets sur et sous le sol de toute l’étendue de la Wilaya.

A partir de 1991, l’ANAAT a développé son premier outil d’aide à la décision à l’usage des collectivités locales, le Tableau de Bord, pour le compte de la DPAT de la wilaya de Tlemcen. Durant la décennie 1990, ce produit a été progressivement affiné et étendu à un grand nombre de wilayas du pays :
Tiaret ;Naâma ;M’sila ;Laghouat ;Batna ;Oum El Bouaghi ;Sétif ;Oran ;Tlemcen ;Alger ;Circonscription Administrative de Chéraga ;Boumerdès ;Chlef ;Tizi Ouzou;Constantine ;Guelma ;Béchar ;Biskra ;Ouargla ;Ghardaïa ;Tamanrasset.